Diagnostics immobiliers : Amiante
Information Amiante
L’amiante est une roche naturelle. Elle se caractérise par son état fibreux. L’amiante appartient au groupe des silicates. L’extrême abondance des silicates explique, entre autre, que les amiantes appartenant aux phyllosilicates et inosilicates se trouvent en quantité suffisante pour répondre à la demande, en terme de volume, de matériaux indispensables pour la construction. On ne peut donc pas parler d’un seul minéral qui est l’amiante, mais d’un ensemble de produits qui, selon la composition chimique ou les modes de gisement, reçoivent des appellations différentes.
Un silicate peut être sous une forme cristalline massive ou sous forme fibreuse. Seules les formes fibreuses peuvent être des amiantes.
Les fibres d’amiante peuvent être de très petites dimensions. Les fibres peuvent avoir quelques microns de longueur et les diamètres peuvent être inférieurs à 0.1 microns.
A titre d’exemple :
- Le diamètre d’une écaille de cheveu est de 40 micromètres, le diamètre de la laine minérale est de 20 micromètres et celui de l’amiante chrysotile est de 0.02 micromètres.
- L’amiante est structuré en fibrilles. 1 millimètre équivaut à 50 000 fibrilles.
- Leur dangerosité est directement liée à leur taille : plus elles sont petites plus elles pénètrent facilement et profondément dans les poumons.
- Les géologues définissent l’amiante comme des « silicates fibreux incombustibles, résistants à la corrosion, à la plupart des acides et à très faible conductivité »
6 substances principales, sous leurs formes fibreuses, sont regroupées sous la désignation amiante :
- La serpentine, roche cristalline, nommée aussi chrysotile ou amiante blanc.
- La crocidolite ou amiante bleu
- L’actinolite ou actinote
- Le trémolite
- L’anthophyllite
- L’amosite ou amiante brun.
Amiante endogène :
Amiante natif, incorporé à sa ou à ses roches mères. Par exemple : filets de chrysotile dans de la serpentine, fibres de chrysotile dans des feuillets de vermiculite, fibres de chrysotile dans des péridotites, basaltes, etc…
Amiante exogène :
Amiante issu d’une roche mère et incorporé ou présent dans des matériaux différents de la roche mère. Par exemple : Fibres de chrysotile dans du ciment portland, fibres de chrysotile dans du ciment, fibres d’amosite dans du gypse.
Utilisation de l’amiante :
Sous forme homogène : incorporé au moment de la fabrication : fibre-ciment, dalles de sol, cartons amiantés…
Sous forme hétérogène : pendant la mise en œuvre dans le bâtiment : flocages, enduits plâtreux…
L’amiante possède de nombreuses caractéristiques intéressantes :
- La résistance au feu : utilisation notamment dans les portes coupe-feu des immeubles collectifs, dans les établissements recevant du public comme les cinémas, mais aussi dans les fours, chaudières.
- L’amiante est incombustible (= Euroclasse A1)
- La résistance mécanique : utilisation dans de nombreux éléments de construction, du fait de sa résistance à la traction.
- La résistance à la corrosion et à la vermine.
- Un isolant électrique et thermique (ses propriétés d’isolant thermique sont issues de sa composition physique faite d’enchevêtrements de fibres contenant une grande quantité d’air) et il est insoluble dans l’eau (donc résistance à l’humidité).
Du fait de ses qualités, il a alors été utilisé dans de nombreux matériaux et composants du bâtiment et dans l’industrie: le fibre ciment, les dalles de sol, le carton amianté, le flocage, les enduits plâtreux…
Plus de 3 000 produits contiennent de l’amiante.
Notamment ceux constitués d’amiante non lié ou faiblement lié (amiante friable, soit de type A) : Les flocages, calorifugeages et faux-plafonds.
Exemple d’utilisation des flocages : projection autour des structures métalliques (protection contre l’incendie), plafonds des piscines (anticondensation), salles de spectacle ou lieux de culte (correction acoustique) et de parkings (protection incendie et isolation phonique), isolation de wagons de chemin de fer (anticondensation) ou de cales de navires (protection incendie), etc..
Les principaux pays qui ont produit de l’amiante :
L’ex-URSS (65% du tonnage mondial) / le Canada (avec un tonnage quatre fois moindre) / le brésil / la chine / l’Afrique du sud / le zimbabwe…
En France : fermeture du site de Canari, en Corse, d’exploitation d’amiante en 1965.
L’amiante est un minéral utilisé depuis Charlemagne et qui a été produit au Canada jusqu’en 2012.
En 1906 : découverte de la fibrose chez des ouvriers exposés à l’amiante dans le cadre de leur travail.
Interdiction de l’amiante en France : en 1997 (décret de 1996)
Interdiction de l’amiante en Europe : en 2000 (décret de 1999)
Cependant, cette roche contient des fibres hautement cancérigènes qui peuvent provoquer des maladies, notamment des cancers broncho-pulmonaires.
La fibre d’amiante hautement cancérigène est classée en catégorie 1 selon le classement du CIRC.
L’exposition à l’amiante multiplie par 5 le risque de cancer.
On peut noter 2 grands types de maladies:
- Non tumorales (= absence de tumeur) : l’asbestose. Le tissu pulmonaire est atteint (maladie professionnelle)
- Tumorales = avec tumeur / cancer) : insuffisance respiratoire aiguëe /la membrane de la plèvre de la cavité pleurale qui entoure les poumons est atteinte ou cancers broncho-pulmonaires / bronchiolites et poumons.
Maladies provoquées par l’amiante :
Mésothéliome : cancer rare et virulent / non lié au tabac / affecte la plèvre (revêtement du poumon) et le péritoine (cavité abdominale) ou l’enveloppe du cœur (péricarde)
Cancers broncho-pulmonaires : imputation à l’amiante ou à d’autres causes (tabac) difficiles à différencier.
Autres maladies provoquées par l’amiante, non cancéreuses : épanchements pleuraux, plaques pleurales, asbestose (c’est une fibrose, pas un cancer, située dans les alvéoles pulmonaires, comparable à la silicose)
Risques pour l’homme :
Dimension : selon la longueur et le diamètre
Forme : la structure fibreuse est plus dangereuse que la structure granulaire
Composition chimique : qui détermine la durée de rétention dans l’organisme
Présence d’additifs : = liants avec effets toxiques indépendants
Des technologies alternatives mettent en place des produits de substitution à l’amiante qui ne sont pas dangereux :
Ainsi pour les matériaux fibreux = fibres naturelles (chanvre, fibre céramique) et pour les matériaux non fibreux = fibres artificielles (mica)
Les textes de lois le concernant sont établis dans le cadre de la protection de la population= exposition passive (Code de la Construction et de la Santé publique) et de la protection des travailleurs = exposition active (Code du Travail).
Code de la Santé Publique : responsabilité du propriétaire
Code du Travail : responsabilité de l’employeur
Code de l’environnement : Elimination des déchets.
Le diagnostic amiante doit être effectué, sous certaines conditions, avant:
- vente
- location
- travaux
- démolition
Dans le cadre de la vente ou de la location, il faut effectuer un examen visuel. Cela signifie que le diagnostiqueur recherche uniquement l’amiante directement visible (repérage visuel) puisqu’il n’est pas permis de faire des sondages destructifs. Seuls des prélèvements non destructifs sont autorisés. Seul, l’amiante directement accessible et donc potentiellement dangereux directement, car non recouvert, est recherché.
Lorsqu’il s’agit de repérage amiante avant travaux, ou avant démolition : les investigations sont plus approfondies. En effet, des sondages et des prélèvements sont effectués sur chaque matériau et chaque élément du bâtiment (sol, mur, plafond, bardages, toitures) puisqu’il n’est pas envisageable qu’une personne qui fasse des travaux soit confrontée au risque d’exposition à l’amiante. Ainsi, à la suite d’un rapport avant-travaux ou avant-démolition, dans le périmètre défini de la mission : chaque matériau contenant de l’amiante est identifié et repéré, notamment sur un croquis précis. Ce rapport doit être présenté à toute personne effectuant des travaux.
Le repérage amiante est régit par la norme NFX 46-020, élaborée en 2002, qui permet de définir la méthodologie à appliquer lors d’un diagnostic.
La dernière Norme amiante : Norme NF Z46-0210 est datée d’août 2017.
Les propriétaires sont soumis à 4 obligations :
- La réalisation du DAPP (Diagnostic Amiante des Parties Privatives) qui correspond à la recherche d’amiante pour les logements ou les appartements situés en copropriété.
- La réalisation du DTA (Dossier Technique Amiante) qui concerne les parties communes des immeubles, ainsi que tous les bâtiments (à l’exception des logements qui sont investigués lors de la vente ou de la location), soit : les bureaux, commerces, entreprises, locaux recevant du public, bâtiments industriels, artisanaux, agricoles, etc…
- Le repérage des listes A et B avec la fiche récapitulative
- Le repérage avant travaux
Information diagnostic amiante :
Dans le cadre de la vente, ce diagnostic est obligatoire pour tous les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.
Dans le cadre locatif, il est obligatoire pour les logements en copropriété.
Pour les parties communes, il est obligatoire même en l’absence de transaction.
Le DTA : (Diagnostic Technique Amiante) concerne les garages, les bâtiments agricoles, commerciaux, industriels, tertiaires, techniques, même en l’absence de transaction ou de travaux.
Il n’existe aucune dérogation pour ce diagnostic.
La validité est illimitée pour les diagnostics réalisés après mars 2013 (hors surveillance périodique des matériaux déclarés amiantés : mesures conservatoires, mesures de l’air, etc…) Consultez notre tableau des différents diagnostics immobiliers à effectuer.